Conditions générales de vente

 

Conditions générales de ventes

Votre usage de ce site est soumis aux conditions énoncées ci-dessous et en utilisant ce site, vous accordez votre consentement à ces conditions.

Contrat

Aucun contrat ne subsistera entre vous et www.Debellemort.com pour la vente de produits jusqu’à ce que vous receviez une confirmation de votre commande sous la forme d’un reçu confirmant les détails de votre commande. Une fois que vous aurez reçu la confirmation, il y aura un contrat légal entre nous. Ce site est disponible uniquement pour votre usage personnel et non-commercial. Les produits référencés sur ce site sont disponibles pour tous les pays que nous livrons.

Prix

Le prix que vous payez est le prix indiqué sur le site incluant la TVA pour les pays de l’Union Européenne. Le prix n’inclut pas les frais de livraison, exposés dans le paragraphe “Expédition”. Nous nous réservons le droit de changer les prix sans préavis. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité et nous nous réservons le droit de refuser la vente à quelque individu ou société. Les prix sont établis dans la monnaie européenne, l’Euro. Les prix indiqués dans les autres monnaies (Livre Sterling, Dollar US ou Yen) sont uniquement indicatifs car les taux de conversion ne sont pas mis à jour quotidiennement. Merci d’utiliser http://www.xe.com pour une conversion précise vers la devise de votre choix.

 

Livraison

Nous livrerons le(s) produit(s) commandé(s) à l’adresse de livraison que vous nous aurez indiqué. Merci d’en vérifier l’exactitude. Toute réexpédition pour cause d’adresse inexacte sera à votre charge. Nous faisons notre possible pour vous livrer au plus vite. Les détails de livraison sur www.Debellemort.com sont soumis aux conditions explicitées dans le paragraphe “Expédition”.

 

Expédition
Les prix indiqués sur le site n’incluent pas les frais de port. Les prix incluent la TVA pour les clients de l’Union Européenne. Les commandes en-dehors de l’Union Européenne sont dispensées de TVA. Nous nous réservons le droit de changer ces conditions sans préavis. Les frais d’expédition de votre commande sont calculés automatiquement en fonction de votre localisation et du poids de votre commande. Nous livrons essentiellement en France et Union Européenne. Les commandes en France et Union Européenne sont expédiées en Colissimo Suivi, un numéro de suivi vous sera fourni afin de suivre le cheminement de votre commande en ligne. Les commandes vers l’Amérique du Nord, l’Australie et le Japon sont expédiées en recommandé suivis avec accusé de réception.

 

 

Délai de livraison

Les commandes expédiées en France sont généralement livrées en moins de 4 jours ouvrables après que vous ayez reçu l’e-mail de confirmation. Debellemort.com ne peut être tenu responsable de délais supplémentaires. Les délais de livraison dans les pays étrangers dépendent de vos services postaux locaux. Debellemort.com ne peut être tenu responsable de comportement inapproprié de la part des services postaux.

 

 

 

Retours

Nous souhaitons que tous nos clients soient satisfaits de leurs achats. Les produits qui peuvent être échangés doivent avoir été achetés sur www.Debellemort.com, dans leur état intact, non porté et scellé d’origine.

Toute marchandise retournée à De Bellement (adresse ci-dessus) doit nous être renvoyée dans l’état dans lequel il avait été expédié par nos services. De bellement vérifiera toute marchandise retournée pour déceler d’éventuels dégâts et pour s’assurer qu’elle provient bien de Debellemort.com . Si le retour est dû à une erreur de notre part, De bellement remboursera les frais de retour et réexpédiera un produit de remplacement sans aucun frais pour le client – OU – remboursera le montant du produit ainsi que tous les frais d’expédition. De Bellemort ne procèdera à aucun échange ou remboursement si l’erreur vient du client, par exemple s’il s’est trompé de produit ou d’options (taille, etc…).

 

 

 

 

Service clients

Pour nous communiquer tout commentaire ou question au sujet de nos services merci de nous contacter grâce a la partie contact

 

 

Limitation des responsabilités
Les informations contenues dans ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs de traduction ou de typographie et www.Debellemort.com ne saurait en être responsable. En outre, nous n’avons aucun devoir de mise à jour de ce site ou de son contenu et ne serions êtres responsables du manque de mise à jour. De plus, www.Debellemort.com n’est pas responsable de votre usage des autres sites auxquels vous pouvez accéder via des liens sur ce site. www.Debellemort.com ne contrôle pas ces sites et n’est pas responsable de leur contenu. Ces liens sont fournis à titre de renseignement aux utilisateurs de ce site et leur inclusion dans ce site ne constitue pas une caution de la part de ou une affiliation avec www.Debellemort.com. Tout produit commandé sur un site en lien avec celui-ci est sujet à ses propres conditions et www.Debellemort.com ne saurait en être responsable ou les mettre en application. Ces sites peuvent collecter des informations personnelles ou en solliciter de votre part. Ces sites ne sont pas soumis à la politique de protection de la vie privée www.Debellemort.com et www.Debellemort.com ne saurait être responsable de la politique de ces sites, ou de l’utilisation des informations qu’ils collecteraient.

 

force majeure

www.Debellemort.com ne saurait être responsable d’évènements au-delà de notre contrôle intervenant dans la livraison d’un produit ou pour son état au moment de la livraison.

 

Validité

Si un terme, une condition ou provision d’un terme ou condition s’avèrerait illégal, invalide, caduque, ou pour quelque raison inapplicable, la validité et l’application des autres termes, conditions et provisions ne saurait en aucun cas être affectée ou réduite.

 

Accord entier

Ces termes et conditions constituent l’accord entier entre vous et www.Debellemort.com relatif aux sujets abordés. Il est à noter qu’aucun propos tenu par un agent de www.Debellemort.com ne saurait être admis comme une variation de ces termes et conditions ou une représentation des produits vendus par www.Debellemort.com  et www.Debellemort.com  ne saurait être responsable envers qui que ce soit de l’inexactitude d’une telle représentation.

 

Loi applicable

Tout contrat entre nous sera interprété et apprécié en accord avec les lois françaises et tout litige autour de ce contrat sera soumis à l’exclusive juridiction des tribunaux français.

 

Propriété et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Killit  SARL qui le maintient et le fait fonctionner. Ce site et tous ses composants, dont le graphisme et l’architecture de manière générale, le texte, les graphismes, la sélection et l’arrangement et toutes compilations logicielles, code source sous-jacent, logiciel (applets inclus) sont la propriété de De Bellemort et ses filiales ou de ses fournisseurs technologiques ou de contenu.

 

Tous droits réservés

L’artiste à l’origine de la création des graphismes apparaissant sur les disques et vêtements est crédité sur la page du produit correspondant. Tous les autres graphismes appartiennent à De Bellemort et ne peuvent être reproduits. Les photos et les schémas représentant les produits ne peuvent être reproduits. Tous dessins, boutons et illustrations sont réalisés par Francois Salvi 2011

 

Marques déposées

Tous noms, logos, marques et titres utilisés sur ce site sont des marques déposées ou noms déposés de leurs propriétaires.

 

Remarques sur la confidentialité

Chez www.Debellemort.com , votre droit à la confidentialité est une de nos préoccupations principales. C’est pourquoi lorsque vous visitez notre boutique en ligne, nous vous aidons à garder le contrôle de vos informations personnelles.

www.Debellemort.com  ne vous demande que des informations particulières dans un petit nombre de sections de la boutique et ceci afin d’optimiser nos services et de vous proposer une offre conforme à vos goûts et vos besoins.

Par exemple, nous vous demandons ces informations quand: – vous passez une commande sur la boutique www.Debellemort.com  – vous vous inscrivez à la mailing-list www.Debellemort.com  (adresse e-mail uniquement).

Dans ces deux cas, nous vous demanderons vos nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale, numéro de client. Vous serez prévenu par avance si nous vous demandons d’autres informations. En ce qui vous concerne la mailing-list www.Debellemort.com , vous aurez la possibilité de vous désinscrire à tout instant, en vous rendant à la page où vous vous êtes inscrit.

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www.Debellemort.com  n’utilise vos informations personnelles que dans des cas spécifiques. L’information que vous nous fournissez sera gardée confidentielle et utilisée dans le but de rester en contact avec vous. À titre d’exemple, nous voulons vous aider à trouver rapidement ce que vous cherchez sur le site et nous vous préviendrons quand de nouveaux produits seront disponibles.

Vous pouvez nous faire part de votre refus de recevoir nos offres à tout instant. Nous vous informerons au sujet de nos différents produits et d’autres produits susceptibles de vous intéresser. Seul www.Debellemort.com  vous enverra des mails de manière directe. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces offres, merci de nous l’indiquez lorsque vous nous donnez votre adresse e-mail. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de tout mailing de www.Debellemort.com

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Terms & Conditions

Your use of this site and the information available on this site is subject to the terms and conditions set out below and by using this site you are acknowledging your consent to them.

Formation of contract

No contract will subsist between you and www.Debellemort.com for the sale by it to you of any product unless and until you have received confirmation of your order in the form of a receipt confirming details of your order. Once the receipt has been received, there will be a legally binding contract between us. This site is available only for your personal, non-commercial use. The products referred to on this site are available for all territories we ship to.

Price

The price that you pay is the price shown on the site which includes VAT (19.6%) for EU Customers.

The price does not include the delivery charges, set out in www.Debellemort.com Shipping Policy.

We reserve ourselves the right to change prices listed without notice. All orders for products are subject to availability and we reserve ourselves the right to decline to supply any individual or company.

Prices are established in the european currency, which is the Euro.
The prices indicated in other currencies (GB Pound, US Dollar or Japanese Yen) are only indicative since conversion rates are not updated daily.
Please use http://www.xe.com for an accurate conversion to your currency of choice.

 

Delivery

We will deliver the product(s) you ordered to the address that you give www.Debellemort.com for delivery. Please verify it. Any reshipment due to a wrong address will be at your cost.

we will endeavour to deliver the product(s) to you as soon as possible. Details of www.Debellemort.com’s arrangements for delivery and delivery charges, are subject to www.Debellemort.com’s Shipping Policy.

 

Shipping

All product prices on the site don’t include the postage . Price include VAT for EU Customers. We reserve the right to change this policy without notice. The shipping method for orders.

Your order’s shipping fee is automatically calculated, depending on your location and depending on the weight of your items.

We mainly ship to France and the European Union.

Orders within France and the European Union are shipped with Colissimo Suivi and you will be given an individual number to track your order online.

Orders to North America, Australia and Japan are shipped with signature Shipping service, with tracking number.

Delivery delay

Orders shipped to France usually take less than open 3 days to be delivered after you get the e-mail confirmation.

We have a deal for 48hrs or less deliveries with the french La Poste services. De bellemort is not responsible for supplementary delays.

Delivery delays in foreign countries depend on your local post services. De bellemort is not responsible for any inappropriate behaviour from post services.

Returns

We hope that all of our customers are happy with their purchases.

Item(s) that qualify for a return/exchange are our products if and ONLY they are still in its original, unopened and unworn condition.

All merchandise returned to De Bellemort (same address as above) must be delivered in the same condition in which it was originally shipped . De Bellemort will review all returned merchandise for damage and verification that the merchandise originated from De Bellemort.

If the return is due to an error from us, De Bellemort will refund the return shipping cost and will ship a replacement for the item (at no charge),- OR – will refund the amount of the item(s) as well as the original shipping charges.

De Bellemort will not exchange or refund goods if the customer has made a error, such as picking the wrong item or selecting wrong options (size, etc.).

Customer services

If you have any comments or questions with regards to service you’ve experienced online please write us in the contact part .

Limitation of liability

The information contained in the site may contain technical inaccuracies, translation or typographical errors and www.qhuit.com shall not be liable for any inaccuracies or errors. In addition, we have no duty to update this site or the content hereof and we shall not be liable for any failure to update such information. Further, www.Debellemort.com is neither responsible nor liable for your use of other web sites which you may access via links within this site. www.Debellemort.com does not control these web sites and is not responsible for their content. These links are provided merely as a service to users of the site and inclusion in this site does not constitute an endorsement by or affiliation with www.Debellemort.com. Any goods that you order from any web site to which you link from this site are subject to the terms and conditions applicable to such web site and www.Debellemort.com shall have no liability to you in respect of the same. These web sites may collect data or solicit personal information from you. Those sites are not subject to www.Debellemort.com Privacy Policy and www.Debellemort.com is not responsible for the privacy policies on those sites, or the use of any information those sites may collect.

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Force majeure

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Validity

If any term, condition, or provision of these terms and conditions is determined to be unlawful, invalid, void, or for any reason unenforceable, the validity and enforceability of the remaining terms, conditions and provisions shall not in any way be affected or impaired thereby.

Entire agreement

These terms and conditions constitute the entire agreement between you and  www.Debellemort.com relating to the subject matter herein. In particular you should note that nothing said by any  www.Debellemort.com employee in relation to the site should be taken as a variation of these terms and conditions or as a representation about the products being sold by www.qhuit.com and www.Debellemort.com shall have no liability to you or any other person for any such representation being untrue.

Governing law

Any contract between us will be interpreted, construed and interpreted in all respects in accordance with the laws of France and any dispute in relation to such contract shall be subject to the exclusive jurisdiction of the French Courts.

Ownership and copyright

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